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M S A SELECTION DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES PYRENEES ATLANTIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M S A SELECTION DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES PYRENEES ATLANTIQUES
MEYER Henri

Numéro de dépôt :
1640626
Date de dépôt :
27/01/1986
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
27/01/1996
M S A SELECTION DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES PYRENEES ATLANTIQUES de MEYER Henri

Présentation de la marque M S A SELECTION DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES PYRENEES ATLANTIQUES

Déposée le 27 janvier 1986 par MEYER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « M S A SELECTION DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES PYRENEES ATLANTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEYER Henri, domicilié(e) 20 Rue Albert Camus, 64141 BILLERE - France.

La marque M S A SELECTION DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES PYRENEES ATLANTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M S A SELECTION DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES PYRENEES ATLANTIQUES est expirée depuis le 27 janvier 1996.

MEYER Henri a également déposé les autres marques suivantes : POT GOURMAND , ROT DU ROY , GRAIN SAUVAGE , LE PICHET , POULE AU POT , GRAND GOUZIER , BOURRET , VERT GALANT , CUVEE DU QUADRI CENTENAIRE , PANACHE BLANC H IV


MEYER Henri - 20 Rue Albert Camus, 64141 BILLERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Vin de MADIRAN A.O.C.